Conditions d'utilisation

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d’utilisation du site exploité par Angel Franc. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez pleinement ces conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions de service.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
Ne pas perturber le bon fonctionnement du site
Ne pas collecter ou utiliser abusivement les informations disponibles sur le site

4. Contenu et propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Certaines images utilisées sur ce site proviennent de la plateforme Wix et restent soumises aux conditions d’utilisation de Wix. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.

5. Responsabilité

Angel Franc ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Angel Franc ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

8. Modification des CGU

Angel Franc se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction de Manosque.

10. Contact

Pour toute question relative aux CGU, vous pouvez nous contacter à : E-mail : angelfranc04100@gmail.com
Adresse : 316 avenue Regis Ryckebush, 04100 Manosque, France

Dernière mise à jour : 1/03/2025